La journée de formation/information en matière d’expertise plaisance, organisée par le CESAM le 14 juin 2016 au siège de la FFSA a, une fois de plus cette année, été suivie par de nombreux participants dont la moitié constituée par des experts EEA.

Le thème de cette journée était : « Les causes du sinistre en matière de plaisance : comment aller plus loin ? »

Pour commencer cette journée, trois exposés successifs d’ingénieurs du CETIM ont présenté 3 types de dommages qui peuvent caractériser certains sinistres en matière plaisance : les défaillances des structures métalliques (M. Blanc), les affaiblissements de pièces composites (Mme Toillon) et enfin les principaux risques de corrosion des aciers en milieu marin ( Mme Ducommun). Ces exposés ont clairement expliqué les méthodes du CETIM permettant de procéder à des analyses complémentaires dans ces domaines. Toutes ces explications ont été illustrées par de nombreux exemples extrêmement bien documentés. Les experts présents ont ainsi eu l’opportunité de mettre à jour leurs connaissances en la matière et de mieux comprendre les travaux du CETIM.

A l’issue de ces présentations faites par le CETIM, c’est le cadre de l’expertise judiciaire qui a donné lieu à des explications de M. Evrard, expert judiciaire inscrit auprès de la cour d’appel de Rouen. Ce dernier a rappelé à quel point les rapports amiables après sinistre en matière de plaisance étaient utilisés par les experts judiciaires éventuellement désignés longtemps après ledit sinistre. Cette intervention fut aussi l’occasion de rappeler que les experts judiciaires utilisent le service de laboratoires spécialisés dans les cas les plus épineux ce qui oblige à une véritable organisation de la coopération entre le laboratoire et les partie prenantes et ce sous l’animation de l’expert judiciaire qui veillera à ce que la mission du laboratoire s’inscrive dans l’objectif poursuivi et dans le budget imparti.

Enfin, la journée fut clôturée par le directeur adjoint du BEA Mer, Monsieur Bacquet, qui a présenté à l’assemblée le rôle et les conditions d’intervention de cette institution qui dépend de l’Agence Européenne de Sécurité Maritime. Là encore, les experts ont pu comprendre à quel point les enquêteurs du bureau enquête après accidents pouvaient utiliser  les rapports amiables des experts d’assurance   y compris dans les cas d’accidents impliquant des navires de plaisance.

Tout au long de cette journée, les différents intervenants ont ainsi pu démontrer à quel point les rapports d’experts amiables sont utiles pour aller plus loin dans l’analyse des causes et circonstances d’un sinistre en matière plaisance lorsque la justice ou une autorité publique  sont amenées à poursuivre l’analyse des causes d’un sinistre plaisance.

Ainsi les experts ont été en mesure de mieux cerner à quel point  le formalisme et la précision sont nécessaires dans leurs rapports quelle que soit la suite du sinistre.

Cette journée aura ainsi atteint un double objectif :

1-Eclairer les experts sur les possibilités offertes par les laboratoires d’analyses tels que le CETIM pour comprendre  les sinistres les plus complexes

2-Rappeler aux experts l’importance  des premières constatations consignées dans les rapports amiables après sinistre tant du point de vue de l’expertise judiciaire que du point de vue des enquêtes publiques.

Les présentations ainsi qu’un résumé des explications de M. Evrard sont accessibles sur le site du CESAM.

Frédéric Denèfle /23 juin 2016